L’adresse de notre site Web est : https://www.agence-stimulus.fr.

 
Cookies / Politique de confidentialité
Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.agence-stimulus.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Nom de la Société : AGENCE STIMULUS* Adresse : 7 rue de la Gaudinais – 44117 Saint-André-des-Eaux * Tél : 06 82 48 10 59. SIRET : 52031602700017 I APE : 70217 – Adresse de courrier électronique : consulter notre formulaire de contact. Le Créateur du site est : www.agence-stimulus.fr – Le Responsable de la publication est : AGENCE STIMULUS*. Contactez le responsable de la publication : www.agence-stimulus.fr – Le responsable de la publication est une personne morale. Le Webmaster est : AGENCE STIMULUS*, représenté par M. C. GESLIN – Contactez le Webmaster : www.agence-stimulus.fr. L’hébergeur du site est : 02 Switch 

Liens Hypertextes et cookies

Le site www.agence-stimulus.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.agence-stimulus.fr, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :Selon les navigateurs : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.Ou bien onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.agence-stimulus.fr est soumis au droit français. L’utilisateur ainsi que www.agence-stimulus.fr acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige.

Protection des biens et des personnes, gestion des données personnelles

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.agence-stimulus.fr

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.Sur le site www.agence-stimulus.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.agence-stimulus.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.agence-stimulus.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.agence-stimulus.fr par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.agence-stimulus.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seules les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.